Conditions de Vente

Art 1- Tout achat conclu et payé ne sera ni échangé, ni remboursé ( les créations étant nominatives et personnelles ).

Art 2- Une commande est considérée comme acceptée à partir du moment où son règlement est effectué.

Art 3- Les Prix sont HT. TVA non applicable selon l'article 293B du CGI.

Art 4- Le traitement de la commande sera effectué à partir de l'encaissement du règlement de cette commande.

Art 5- Le règlement s'effectue à la validation de la commande. Paiement par chèque ou via Paypal acceptés.

Art 6- Toutes les créations executées sont protégées par le droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction est INTERDITE.

Art 7- Les différences qui peuvent exister entre le prototype présenté sur internet et le modèle définitif reçu sont indépendantes de ma volonté.Il est impossible de représenter fidèlement les caractéristiques de chaque modèle sur l'écran d'ordinateur.

Art 8- Mducroscreation se réserve le droit d'afficher ses créations crées sur son site afin de montrer son travail, tout en respectant l'anonymat de ses clients.